THOMY
Marque suisse · 279440 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 279440
- Numéro de demande
- 03412/1975
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- THOMY ((fig.))
- Déposée
- 14 juil. 1975
- Enregistrée
- 14 nov. 1975
- Publiée
- 19 déc. 1975
- Protégée jusqu’au
- 14 juil. 2035
- Couleurs revendiquées
- bleu, jaune, blanc et vert.
- Remarques
- L'enregistrement de la marque ne s'étend pas à la forme à trois dimensions du tube présenté.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.05.16, 05.05.20, 05.05.21, 19.03.03, 19.03.21
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles · Bières et boissons sans alcool
Produits diététiques, produits alimentaires, extraits et essences pour faire ou aromatiser des boissons, tous ces produits sous forme pâteuse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 14.07.2025 → 14.07.2035
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 13 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.01.2015
- 27 juin 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 122 du 27.06.2005
- 20 juil. 1995
Prolongé
Publié dans la FOSC No 139 du 20.07.1995
- 7 juil. 1993
Transféré
- Titulaire
- Thomi & Franck AG, Horburgstrasse 105, 4057 Bâle → Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey
Publié dans la FOSC No 129 du 07.07.1993
- 19 déc. 1975
Enregistré
Publié dans la FOSC No 297 du 19.12.1975
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.