Marque figurative

Marque suisse · 279468 · Marque figurative · Radiée

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
279468
Numéro de demande
03982/1975
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
18 août 1975
Enregistrée
18 nov. 1975
Publiée
24 déc. 1975
Radiée
21 mars 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main

Werkzeugmaschinen und deren Teile; Maschinen- und Handwerkszeuge sowie Teile hiervon.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.03.2016

  2. 17 déc. 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich → Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  3. 5 sept. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.2005

  4. 21 août 1995

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 160 du 21.08.1995

  5. 8 sept. 1994

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Vargus Ltd., Tool Manufacturing Company, Hayotsrim Street, Nahariya, Israël → Vargus Ltd., Hayotsrim Street, Nahariya, Israël

    Publié dans la FOSC No 174 du 08.09.1994

  6. 24 déc. 1975

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 301 du 24.12.1975

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.