ACC

Marque suisse · 279767 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
279767
Numéro de demande
05428/1975
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ACC ((fig.))
Déposée
30 oct. 1975
Enregistrée
28 nov. 1975
Publiée
12 janv. 1976
Radiée
5 juin 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Boîtes et bracelets or.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juin 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 121 du 26.06.2006

  2. 19 févr. 1996

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Accurist S.A., 71, rue Jardinière, 2300 La Chaux-de-Fonds → Accurist SA, 9, route des Jeunes, 1200 Genève

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.1996

  3. 19 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.1996

  4. 19 févr. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.1996

  5. 12 janv. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 8 du 12.01.1976

Parties

Titulaire

Accurist SA

9, route des Jeunes, 1200 Genève

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.