FORON

Marque suisse · 280008 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
280008
Numéro de demande
05689/1975
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
28 nov. 1975
Enregistrée
15 déc. 1975
Publiée
21 janv. 1976
Protégée jusqu’au
28 nov. 2035
Renouvelle
160059
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis

Anilin-, Alizarin- und andere Farbstoffe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    28.11.2025 → 28.11.2035

    Publié dans Swissreg le 20.10.2025

  2. 8 juin 2016

    Transféré

    Titulaire
    Clariant AG, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach
    Mandataire
    IPAN GmbH, Intellectual Property Associates Network, Münchener Strasse 14, 85540 München-Haar, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

  3. 10 nov. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.11.2015

  4. 12 mai 2009

    Mandataire radié

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 12.05.2009

  5. 17 oct. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la FOSC No 201 du 17.10.2005

  6. 17 oct. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 201 du 17.10.2005

  7. 21 nov. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, Basel;, c/o Sandoz Technologie AG, Patent- und Markenabteilung, Postfach, 4002 Basel → Clariant AG, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans la FOSC No 227 du 21.11.1996

  8. 9 janv. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.1996

2 entrées antérieures
  1. 20 févr. 1995

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Sandoz AG, Lichtstrasse 35, Basel;, c/o Sandoz Technologie AG, Patent- und Markenabteilung, Postfach, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 35 du 20.02.1995

  2. 21 janv. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 16 du 21.01.1976

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.