vitramat
Marque suisse · 280046 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 280046
- Numéro de demande
- 05781/1975
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- vitramat ((fig.))
- Déposée
- 2 déc. 1975
- Enregistrée
- 15 déc. 1975
- Publiée
- 21 janv. 1976
- Radiée
- 3 juil. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles
Sitzmöbel aller Art aus Holz, Metall und Kunststoff.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juil. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2006
- 8 août 2000
Transféré
- Titulaire
- Fehlbaum & Co., Klünenfeldstrasse 20, 4132 Muttenz → Vitra Patente AG, 4132 Muttenz
Publié dans la FOSC No 152 du 08.08.2000
- 23 mars 1999
Mandataire radié
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel (supprimé)
Publié dans la FOSC No 57 du 23.03.1999
- 23 janv. 1996
Prolongé
Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.1996
- 20 sept. 1995
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Fehlbaum & Co., Goetheanumstrasse 18, 4143 Dornach → Fehlbaum & Co., Klünenfeldstrasse 20, 4132 Muttenz
Publié dans la FOSC No 182 du 20.09.1995
- 22 sept. 1977
Transféré
- Titulaire
- Fehlbaum, Aeschenvorstadt 6, 4051 Basel → Fehlbaum & Co., Goetheanumstrasse 18, 4143 Dornach
Publié dans la FOSC No 222 du 22.09.1977
- 22 sept. 1977
Mandataire inscrit
- Mandataire
- André Braun, Patentanwalt, Murtengasse 5, 4051 Basel → A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FOSC No 222 du 22.09.1977
- 21 janv. 1976
Enregistré
Publié dans la FOSC No 16 du 21.01.1976
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.