SULTANA

Marque suisse · 280120 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
280120
Numéro de demande
05213/1975
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SULTANA ((fig.))
Déposée
30 oct. 1975
Enregistrée
17 déc. 1975
Publiée
23 janv. 1976
Protégée jusqu’au
30 oct. 2035
Remarques
avec modification du siège de l'entreprise
Renouvelle
158578
Classification de Vienne
03.07.01, 03.07.24, 04.05.13, 27.05.01, 27.05.08
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Tous produits horlogers, montres, parties de montres, mouvements de montres, boîtes de montres, cadrans de montres, fournitures.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 janv. 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Renley Watch S.A., 94-96, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Renley Watch S.A., Rue Marie-Anne-Calame 11, 2400 Le Locle

    Publié dans Swissreg le 12.01.2026

  2. 24 oct. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    30.10.2025 → 30.10.2035

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  3. 1 juil. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.07.2015

  4. 30 oct. 2012

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 30.10.2012

  5. 21 sept. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Soprintel S.A., 23-25, av. Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 21.09.2010

  6. 3 oct. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 191 du 03.10.2005

  7. 6 sept. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.1995

  8. 8 mars 1994

    Transféré

    Titulaire
    Le Phare-Jean d'Eve SA, 94, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Renley Watch S.A., 94-96, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.1994

3 entrées antérieures
  1. 6 oct. 1992

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Le Phare-Sultana S.A., 94, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Le Phare-Jean d'Eve SA, 94, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 193 du 06.10.1992

  2. 6 oct. 1992

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Soprintel S.A., 23-25, av. Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 193 du 06.10.1992

  3. 23 janv. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 18 du 23.01.1976

Parties

Titulaire

Renley Watch S.A.

Rue Marie-Anne-Calame 11, 2400 Le Locle

Mandataire

Soprintel S.A.

Rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.