CHOCOVELLA
Marque suisse · 280333 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 280333
- Numéro de demande
- 05583/1975
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 21 nov. 1975
- Enregistrée
- 14 janv. 1976
- Publiée
- 5 févr. 1976
- Radiée
- 16 juin 2026
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Bières et boissons sans alcool
Aliments diététiques et de régime, fortifiants fabriqués entre autres avec des oeufs, du lait, des graisses comestibles, du cacao, du chocolat et du sucre; biscuits, articles de pâtisserie et de confiserie, boissons non alcooliques, tous ces produits renfermant du cacao.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juin 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 16.06.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 16.06.2026
- 21 oct. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 26 sept. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 186 du 26.09.2005
- 6 oct. 2003
Transféré
- Titulaire
- Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern → ASSOCIATED BRITISH FOODS PLC, Weston Centre,, Bowater House,, 68 Knightsbridge, London, Royaume-Uni
- Mandataire
- R.A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FOSC No 191 du 06.10.2003
- 6 avr. 2000
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sandoz Nutrition S.A., (Sandoz Ernährung AG), (Sandoz Nutrition Ltd.), Monbijoustrasse 118, 3007 Berne → Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern
Publié dans la FOSC No 69 du 06.04.2000
- 21 mars 1996
Transféré
- Mandataire
- Wander AG, Monbijoustrasse 115, Postfach 2747, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans la FOSC No 57 du 21.03.1996
- 23 janv. 1996
Prolongé
Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.1996
- 20 juil. 1995
Transféré
- Titulaire
- Wander S.A. (Wander AG), (Wander Ltd.), Monbijoustrasse 115, 3001 Berne → Sandoz Nutrition S.A., (Sandoz Ernährung AG), (Sandoz Nutrition Ltd.), Monbijoustrasse 118, 3007 Berne
Publié dans la FOSC No 139 du 20.07.1995
2 entrées antérieures
- 20 juil. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Wander AG, Monbijoustrasse 115, Postfach 2747, 3001 Bern
Publié dans la FOSC No 139 du 20.07.1995
- 5 févr. 1976
Enregistré
Publié dans la FOSC No 29 du 05.02.1976
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.