CARTAFÈNE

Marque suisse · 280355 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
280355
Numéro de demande
05814/1975
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
4 déc. 1975
Enregistrée
14 janv. 1976
Publiée
5 févr. 1976
Radiée
27 juin 2026
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Chemisches Produkt für die Papierindustrie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juin 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.06.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 27.06.2026

  2. 23 nov. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.11.2015

  3. 12 mai 2009

    Mandataire radié

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 12.05.2009

  4. 22 août 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2005

  5. 22 août 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2005

  6. 21 nov. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, Basel;, c/o Sandoz Technologie AG, Patent- und Markenabteilung, Postfach, 4002 Basel → Clariant AG, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans la FOSC No 227 du 21.11.1996

  7. 23 janv. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.1996

  8. 20 févr. 1995

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Sandoz AG, Lichtstrasse 35, Basel;, c/o Sandoz Technologie AG, Patent- und Markenabteilung, Postfach, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 35 du 20.02.1995

1 entrée antérieure
  1. 5 févr. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 29 du 05.02.1976

Parties

Titulaire

Clariant AG

Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.