ROC

Marque suisse · 280553 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
280553
Numéro de demande
05293/1975
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ROC ((fig.))
Déposée
7 nov. 1975
Enregistrée
28 janv. 1976
Publiée
19 févr. 1976
Radiée
12 juin 2006
Motif
Non prolongée
Remarques
avec extension de l'indication des produits
Renouvelle
187969
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées

Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 126 du 03.07.2006

  2. 10 oct. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 196 du 10.10.1995

  3. 9 juil. 1985

    Transféré

    Titulaire
    Brau AG (Brau S.A.), Steinhölzli 2, 3098 Köniz → Brasserie du Cardinal, Fribourg S.A., 1700 Fribourg

    Publié dans la FOSC No 156 du 09.07.1985

  4. 9 juil. 1985

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr.-Ing. A. Bertini Tozzi, Ingénieur-conseil, 6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne → Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 156 du 09.07.1985

  5. 19 févr. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 41 du 19.02.1976

Parties

Titulaire

Brasserie du Cardinal Fribourg S.A.

1700 Fribourg

Radiée du registre

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.