ROCVAL

Marque suisse · 280623 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
280623
Numéro de demande
06104/1975
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
24 déc. 1975
Enregistrée
30 janv. 1976
Publiée
25 févr. 1976
Radiée
31 juil. 2006
Motif
Non prolongée
Remarques
avec extension de l'indication des produits
Renouvelle
161062
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de tous cépages, ainsi que de toutes origines.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 160 du 21.08.2006

  2. 19 févr. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.1996

  3. 8 mai 1995

    Transféré

    Titulaire
    Amann & Cie S.A., 16, rue du Crêt Taconnet, 2002 Neuchâtel → Schenk S.A., 1180 Rolle

    Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.1995

  4. 8 mai 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Misrachi, 15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD

    Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.1995

  5. 25 févr. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 46 du 25.02.1976

Parties

Titulaire

Schenk Suisse S.A.

Schenk S.A.

1180 Rolle

Mandataire

A. Misrachi

15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.