PHOENIX
Marque suisse · 280662 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 280662
- Numéro de demande
- 05204/1975
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- PHOENIX ((fig.))
- Déposée
- 29 oct. 1975
- Enregistrée
- 30 janv. 1976
- Publiée
- 1 mars 1976
- Radiée
- 5 juin 2006
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- La marque est exécutée en or et blanc sur fond marron.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac brut ou manufacturé, articles pour fumeurs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juin 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 121 du 26.06.2006
- 7 juin 1999
Transféré
- Titulaire
- Brown & Williamson Tobacco, Corporation, 1500 Brown & Williamson Tower, Louisville Galleria, Louisville (KY), Etats-Unis d'Amérique → British American Tobacco (Brands) Inc., 401 South Fourth Avenue, Suite 1800, Louisville (KY 40202), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 107 du 07.06.1999
- 8 mai 1996
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Brown & Williamson Tobacco Corporation, 1600 West Hill Street, Louisville (KY), Etats-Unis d'Amérique → Brown & Williamson Tobacco, Corporation, 1500 Brown & Williamson Tower, Louisville Galleria, Louisville (KY), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 89 du 08.05.1996
- 8 mai 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 89 du 08.05.1996
- 8 mai 1996
Prolongé
Publié dans la FOSC No 89 du 08.05.1996
- 8 déc. 1983
Mandataire radié
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans la FOSC No 287 du 08.12.1983
- 8 déc. 1983
Transféré
- Titulaire
- Brown & Williamson Tobacco Corporation (Export) Limited, Westminster House,, 7, Millbank, Londres S.W.1, Royaume-Uni → Brown & Williamson Tobacco Corporation, 1600 West Hill Street, Louisville (KY), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 287 du 08.12.1983
- 31 juil. 1976
Transféré
- Titulaire
- BAT (Suisse) S.A., 43, route des Acacias, 1211 Genève → Brown & Williamson Tobacco Corporation (Export) Limited, Westminster House,, 7, Millbank, Londres S.W.1, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 177 du 31.07.1976
1 entrée antérieure
- 1 mars 1976
Enregistré
Publié dans la FOSC No 50 du 01.03.1976
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.