Marque figurative
Marque suisse · 280676 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 280676
- Numéro de demande
- 05704/1975
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 26 nov. 1975
- Enregistrée
- 4 févr. 1976
- Publiée
- 2 mars 1976
- Protégée jusqu’au
- 26 nov. 2035
- Renouvelle
- 159077
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.07.11, 03.07.24, 05.03.17, 17.01.01, 17.01.05
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Tous produits horlogers, montres, mouvements de montres, parties de montres, boîtes de montres, cadrans.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 nov. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 26.11.2025 → 26.11.2035
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 14 déc. 2015
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Camy SA, c/o Unifid SA,, rue du Rhône 67, 1211 Genève → Camy SA, avenue du Mail 59, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.12.2015
- 14 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.12.2015
- 3 janv. 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Camy SA, 3, rue Ami-Lullin, 1207 Genève → Camy SA, c/o Unifid SA,, rue du Rhône 67, 1211 Genève
Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2006
- 3 janv. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2006
- 19 févr. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.1996
- 19 févr. 1996
Prolongé
Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.1996
3 entrées antérieures
- 9 nov. 1987
Transféré
- Titulaire
- Camy Watch Co., SA, 19, rue François Dussaud, 1211 Genève 26 → Camy SA, 3, rue Ami-Lullin, 1207 Genève
Publié dans la FOSC No 260 du 09.11.1987
- 9 nov. 1987
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève
Publié dans la FOSC No 260 du 09.11.1987
- 2 mars 1976
Enregistré
Publié dans la FOSC No 51 du 02.03.1976
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.