CC

Marque suisse · 280696 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
280696
Numéro de demande
06133/1975
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CC ((fig.))
Déposée
22 déc. 1975
Enregistrée
4 févr. 1976
Publiée
2 mars 1976
Radiée
24 juil. 2006
Motif
Non prolongée
Renouvelle
159460
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et parties de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 155 du 14.08.2006

  2. 6 juil. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SMH Société Suisse de, Microélectronique et, d'Horlogerie SA, 6, Faubourg du Lac, 2500 Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 130 du 06.07.2000

  3. 19 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    General Watch Co. Ltd., 50, rue de la Gare, 2500 Biel/Bienne → SMH Société Suisse de, Microélectronique et, d'Horlogerie SA, 6, Faubourg du Lac, 2500 Bienne

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.1996

  4. 19 févr. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.1996

  5. 2 mars 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 51 du 02.03.1976

Parties

Titulaire

Certina, Kurth Frères S.A. (Certina, Gebr. Kurth AG) (Certina, Kurth Bros. Ltd.)

Bahnhofstrasse 11, 2540 Grenchen

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.