VALLONNETTE

Marque suisse · 281035 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
281035
Numéro de demande
00366/1976
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
23 janv. 1976
Enregistrée
25 févr. 1976
Publiée
30 mars 1976
Protégée jusqu’au
23 janv. 2036
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    23.01.2026 → 23.01.2036

    Publié dans Swissreg le 17.07.2025

  2. 1 oct. 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    UVAVINS - CAVE DE LA CÔTE société coopérative, Ch. du Saux, 1131 Tolochenaz → Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

    Publié dans Swissreg le 01.10.2018

  3. 9 déc. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.12.2015

  4. 14 août 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    UVAVINS (Cave de la Côte), 1131 Tolochenaz → UVAVINS - CAVE DE LA CÔTE société coopérative, Ch. du Saux, 1131 Tolochenaz

    Publié dans Swissreg le 14.08.2009

  5. 13 févr. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 30 du 13.02.2006

  6. 10 oct. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 196 du 10.10.1995

  7. 30 mars 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 75 du 30.03.1976

Parties

Titulaire

CAVE DE LA CÔTE société coopérative

Cave de la Côte, Société coopérative

Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.