NOVESINE

Marque suisse · 281097 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
281097
Numéro de demande
00578/1976
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
3 févr. 1976
Enregistrée
3 mars 1976
Publiée
2 avr. 1976
Protégée jusqu’au
3 févr. 2036
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Pharmazeutische Produkte.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    03.02.2026 → 03.02.2036

    Publié dans Swissreg le 20.11.2025

  2. 15 juil. 2025

    Transféré

    Titulaire
    Laboratoires Théa, 12 rue Louis Blériot, 63100 Clermont-Ferrand, France → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans Swissreg le 15.07.2025

  3. 25 janv. 2016

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Laboratoires Théa S.A.S., 12 rue Louis Blériot, 63100 Clermont-Ferrand, France → Laboratoires Théa, 12 rue Louis Blériot, 63100 Clermont-Ferrand, France

    Publié dans Swissreg le 25.01.2016

  4. 25 janv. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.01.2016

  5. 10 mars 2009

    Transféré

    Titulaire
    Novartis AG, 4002 Basel → Laboratoires Théa S.A.S., 12 rue Louis Blériot, 63100 Clermont-Ferrand, France

    Publié dans Swissreg le 10.03.2009

  6. 5 déc. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.2005

  7. 7 mai 1998

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, Basel;, c/o Sandoz Technologie AG, Patent- und Markenabteilung, Postfach, 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  8. 8 mai 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 89 du 08.05.1996

2 entrées antérieures
  1. 8 mars 1996

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Sandoz AG, Lichtstrasse 35, Basel;, c/o Sandoz Technologie AG, Patent- und Markenabteilung, Postfach, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 48 du 08.03.1996

  2. 2 avr. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 78 du 02.04.1976

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.