LABORATOIRE RTA

Marque suisse · 281160 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
281160
Numéro de demande
04939/1975
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LABORATOIRE RTA ((fig.))
Déposée
15 oct. 1975
Enregistrée
8 mars 1976
Publiée
14 avr. 1976
Radiée
16 mai 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Produits cosmétiques

Texte déposé

Produits cosmétiques.

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques

Texte déposé

Produits pharmaceutiques.

Café, boulangerie et confiserie

Produits alimentaires, à savoir café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mai 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.05.2016

  2. 21 nov. 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Laboratoire RTA S.A., 26, avenue Général-Guisan, 1800 Vevey → LABORATOIRE RTA SA, Chemin du Signal 18, 1071 Chexbres

    Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005

  3. 7 nov. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2005

  4. 5 août 1999

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1999

  5. 22 juil. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Laboratoire R.T.A., N. Renaud, 19, avenue de Jaman, 1814 La Tour-de-Peilz → Laboratoire RTA S.A., 26, avenue Général-Guisan, 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 140 du 22.07.1999

  6. 22 juil. 1999

    Partiellement radié

    LPS
    Produits cosmétiques, pharmaceutiques et chimico-techniques; outils électriques ou non; appareils et instruments électriques ou électroniques, à savoir appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours (sauvetage), d'enseignement, ménagers, médicaux, d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, sanitaires, de désinfection, de décoration, publicitaires, de bureau et appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; montres et autres instruments pour mesurer le temps; jeux et jouets; produits alimentaires. → 3, Produits cosmétiques., 5, Produits pharmaceutiques., 30, Produits alimentaires, à savoir café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
    Classification internationale
    1-5,7-11,14,28-31 → 3,5,30

    Publié dans la FOSC No 140 du 22.07.1999

  7. 14 avr. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 88 du 14.04.1976

Parties

Titulaire

LABORATOIRE RTA SA

Chemin du Signal 18, 1071 Chexbres

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.