Marque figurative

Marque suisse · 281218 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
281218
Numéro de demande
00485/1976
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
23 janv. 1976
Enregistrée
8 mars 1976
Publiée
21 avr. 1976
Radiée
29 août 2016
Motif
Non prolongée
Priorité
18.09.1975 GB
Source
Swissreg

Produits et services

Huiles, combustibles et bougies · Métaux et produits métalliques · Éclairage, chauffage et sanitaire · Meubles

Combustibles et matières éclairantes; récipients en métal ou en matière plastique pour combustibles liquides ou gaz comprimé; appareils de chauffage, d'éclairage, de cuisson et de réfrigération.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 août 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.08.2016

  2. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    KIRKER & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, Case Postale 153, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  3. 9 janv. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KIRKER & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.2006

  4. 9 janv. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.2006

  5. 20 juin 2005

    Transféré

    Titulaire
    Shell International, Petroleum Company Limited, Shell Centre, GB- Londres S.E. 1, Royaume-Uni → Shell Brands International AG, Baarermatte, 6340 Baar
    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.2005

  6. 4 avr. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 67 du 04.04.1996

  7. 21 avr. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 92 du 21.04.1976

Parties

Titulaire

Shell Brands International AG

Baarermatte, 6340 Baar

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie SA, Conseils en Marques

Rue de Genève 122, Case Postale 153, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.