DRC

Marque suisse · 281251 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
281251
Numéro de demande
00637/1976
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DRC ((fig.))
Déposée
2 févr. 1976
Enregistrée
8 mars 1976
Publiée
23 avr. 1976
Radiée
4 sept. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Steuer-, Kontroll- und Messapparate, einschliesslich elektrooptische Kodiergeräte zur Bestimmung von linearen und Winkel-Stellungen; Computer-Software, nämlich Lochkarten, Magnetbänder, -platten und dergleichen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 sept. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 185 du 25.09.2006

  2. 21 août 1995

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 160 du 21.08.1995

  3. 23 avr. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 94 du 23.04.1976

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.