Les tricoteuses

Marque suisse · 281439 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
281439
Numéro de demande
05861/1975
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Les tricoteuses ((fig.))
Déposée
4 déc. 1975
Enregistrée
19 mars 1976
Publiée
5 mai 1976
Radiée
27 juin 2026
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
02.03.13, 02.03.17, 09.01.01, 09.01.05, 26.05.02, 26.05.14, 26.05.16, 27.05.01, 27.05.04
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Bekleidungsstücke aller Art aus Trikot.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juin 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.06.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 27.06.2026

  2. 6 déc. 2022

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt - Conseils en Propriété Industrielle SA, Y-Parc, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., c/o Actosphère Sàrl, Pascale Ribeiro, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  3. 2 déc. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.12.2015

  4. 17 oct. 2013

    Fusionné

    Titulaire
    Industrias y Confecciones,, S.A.-Induyco, C/Tomas Breton No. 62, 28045 Madrid, Espagne → EL CORTE INGLES, S.A., Hermosilla, 112, 28009 Madrid, Espagne

    Publié dans Swissreg le 17.10.2013

  5. 17 oct. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich → Cabinet Roland Nithardt - Conseils en Propriété Industrielle SA, Y-Parc, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 17.10.2013

  6. 20 août 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Stampfenbachstrasse 48, 8006 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la FOSC No 159 du 20.08.2007

  7. 3 oct. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 191 du 03.10.2005

  8. 23 janv. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.1996

2 entrées antérieures
  1. 20 sept. 1995

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Industrias y Confecciones, S.A., Calle Tomas Breton 61, Madrid, Espagne → Industrias y Confecciones,, S.A.-Induyco, C/Tomas Breton No. 62, 28045 Madrid, Espagne
    Mandataire
    Fritz Isler, Patentanwaltsbureau, Walchestrasse 23, 8006 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Stampfenbachstrasse 48, 8006 Zürich

    Publié dans la FOSC No 182 du 20.09.1995

  2. 5 mai 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 104 du 05.05.1976

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.