Marque figurative

Marque suisse · 281488 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
281488
Numéro de demande
00779/1976
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
11 févr. 1976
Enregistrée
19 mars 1976
Publiée
7 mai 1976
Radiée
18 sept. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Insecticide microbien.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 oct. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 195 du 09.10.2006

  2. 7 mai 1998

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, Basel;, c/o Sandoz Technologie AG, Patent- und Markenabteilung, Postfach, 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  3. 8 mai 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 89 du 08.05.1996

  4. 8 mars 1996

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Sandoz AG, Lichtstrasse 35, Basel;, c/o Sandoz Technologie AG, Patent- und Markenabteilung, Postfach, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 48 du 08.03.1996

  5. 7 mai 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 106 du 07.05.1976

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.