Marque figurative
Marque suisse · 281500 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 281500
- Numéro de demande
- 00808/1976
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 17 févr. 1976
- Enregistrée
- 19 mars 1976
- Publiée
- 11 mai 1976
- Radiée
- 9 sept. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.01.01, 01.01.05, 01.01.10, 01.11.01, 01.11.08, 02.09.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins du Valais.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 09.09.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 1 mai 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schenk Suisse S.A., Place de la Gare 7, Case Postale 1048, 1180 Rolle → Schenk Suisse S.A., Chemin du Grand Cru 7, 1180 Rolle
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 10 juin 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.06.2024
- 10 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 10.06.2024
- 20 sept. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 20 sept. 2023
Transféré
- Titulaire
- Cave St-Pierre S.A., 1955 Chamoson → Schenk Suisse S.A., Place de la Gare 7, Case Postale 1048, 1180 Rolle
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 3 févr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.02.2016
- 24 avr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Misrachi, 15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE
Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2006
3 entrées antérieures
- 24 avr. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2006
- 23 janv. 1996
Prolongé
Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.1996
- 11 mai 1976
Enregistré
Publié dans la FOSC No 109 du 11.05.1976
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.