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Marque suisse · 281560 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
281560
Numéro de demande
00690/1976
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
6 févr. 1976
Enregistrée
31 mars 1976
Publiée
13 mai 1976
Protégée jusqu’au
6 févr. 2036
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Land-, Luft- und Wasserfahrzeuge.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    06.02.2026 → 06.02.2036

    Publié dans Swissreg le 03.06.2025

  2. 3 mars 2022

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.03.2022

  3. 2 déc. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.12.2015

  4. 12 déc. 2012

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte Schaad, Balass,, Sandmeier, Alder, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.12.2012

  5. 7 nov. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2005

  6. 19 févr. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.1996

  7. 24 sept. 1983

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Toyota Jidosha Kogyo, Kabushiki Kaisha, 1, Toyota-cho, Toyota-shi/Aichi-ken, Japon → Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha, 1, Toyota-cho, Toyota-shi (Aichi-ken), Japon
    Mandataire
    Patentanwälte, W.F. Schaad, V. Balass,, E.E. Sandmeier, Dufourstrasse 101, 8008 Zürich → Patentanwälte Schaad, Balass,, Sandmeier, Alder, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FOSC No 223 du 24.09.1983

  8. 13 mai 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 111 du 13.05.1976

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.