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Marque suisse · 281560 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 281560
- Numéro de demande
- 00690/1976
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 6 févr. 1976
- Enregistrée
- 31 mars 1976
- Publiée
- 13 mai 1976
- Protégée jusqu’au
- 6 févr. 2036
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Land-, Luft- und Wasserfahrzeuge.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 06.02.2026 → 06.02.2036
Publié dans Swissreg le 03.06.2025
- 3 mars 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.03.2022
- 2 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.12.2015
- 12 déc. 2012
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte Schaad, Balass,, Sandmeier, Alder, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2012
- 7 nov. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2005
- 19 févr. 1996
Prolongé
Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.1996
- 24 sept. 1983
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Toyota Jidosha Kogyo, Kabushiki Kaisha, 1, Toyota-cho, Toyota-shi/Aichi-ken, Japon → Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha, 1, Toyota-cho, Toyota-shi (Aichi-ken), Japon
- Mandataire
- Patentanwälte, W.F. Schaad, V. Balass,, E.E. Sandmeier, Dufourstrasse 101, 8008 Zürich → Patentanwälte Schaad, Balass,, Sandmeier, Alder, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FOSC No 223 du 24.09.1983
- 13 mai 1976
Enregistré
Publié dans la FOSC No 111 du 13.05.1976
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.