Figur

Marque suisse · 281681 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
281681
Numéro de demande
01143/1976
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Figur ((fig.))
Déposée
2 mars 1976
Enregistrée
31 mars 1976
Publiée
22 mai 1976
Radiée
9 oct. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main

Feilen, Metallsägeblätter, rotierende Fräser.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 oct. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 210 du 30.10.2006

  2. 19 févr. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.1996

  3. 22 mai 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 119 du 22.05.1976

Parties

Titulaire

Hans Baiter AG

H. Baiter & Co.

8355 Aadorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.