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Marque suisse · 281689 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres et parties de montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 nov. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 05.03.2026 → 05.03.2036
Publié dans Swissreg le 11.11.2025
- 2 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.12.2015
- 30 janv. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 20 du 30.01.2006
- 7 déc. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999
- 19 févr. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Soprintel S.A., 23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne
Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.1996
- 19 févr. 1996
Prolongé
Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.1996
- 22 mai 1976
Enregistré
Publié dans la FOSC No 119 du 22.05.1976
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.