LES DEVINS

Marque suisse · 281939 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
281939
Numéro de demande
01228/1976
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 mars 1976
Enregistrée
21 avr. 1976
Publiée
9 juin 1976
Radiée
16 oct. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 nov. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 215 du 06.11.2006

  2. 21 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Hug Interlizenz AG, Nordstrasse 31, Postfach 127, 8035 Zürich

    Publié dans la FOSC No 57 du 21.03.1996

  3. 21 mars 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 57 du 21.03.1996

  4. 8 juin 1989

    Transféré

    Titulaire
    Glaus, Caves Saint-Denis S.A., 48, rue Jacques-Dalphin, 1227 Carouge → Boissons Tivoli SA, 4, route de Jeunes, 1200 Genève

    Publié dans la FOSC No 109 du 08.06.1989

  5. 17 déc. 1984

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    André Glaus & Cie S.A., 48, rue Jacques-Dalphin, 1227 Carouge → Glaus, Caves Saint-Denis S.A., 48, rue Jacques-Dalphin, 1227 Carouge
    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 295 du 17.12.1984

  6. 9 juin 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 132 du 09.06.1976

Parties

Titulaire

Boissons Tivoli SA

4, route de Jeunes, 1200 Genève

Mandataire

Hug Interlizenz AG

Nordstrasse 31 Postfach 127, 8035 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.