CHAPEAU ROUGE
Marque suisse · 282112 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 282112
- Numéro de demande
- 05922/1975
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 11 déc. 1975
- Enregistrée
- 29 avr. 1976
- Publiée
- 17 juin 1976
- Radiée
- 17 juil. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins rouges, spiritueux et liqueurs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 août 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2006
- 23 avr. 1998
Transféré
- Titulaire
- Satellis SA, 10, rue St-Pierre, Fribourg;, adresse pour la correspondance:, Fiduciaire Nouvelle SA, 100, rue du Rhône,, case postale 3188,, 1211 Genève 3 → Tarride Ledroit & Cie, Société Anonyme, 32, Allées d'Orléans, 33000 Bordeaux, France
- Mandataire
- Fiduciaire Nouvelle S.A., 100, rue du Rhône, Case postale 3188, 1211 Genève 3
Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.1998
- 8 août 1996
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Satellis S.A., 10, Champ-des-, Fontaines, Fribourg;, adresse pour la correspondance:, c/o Fiduciaire Nouvelle S.A., Case postale 230, 1211 Genève 3 → Satellis SA, 10, rue St-Pierre, Fribourg;, adresse pour la correspondance:, Fiduciaire Nouvelle SA, 100, rue du Rhône,, case postale 3188,, 1211 Genève 3
Publié dans la FOSC No 152 du 08.08.1996
- 8 août 1996
Prolongé
Publié dans la FOSC No 152 du 08.08.1996
- 17 juin 1976
Enregistré
Publié dans la FOSC No 139 du 17.06.1976
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.