MOLASSEX

Marque suisse · 282154 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
282154
Numéro de demande
01762/1976
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 avr. 1976
Enregistrée
29 avr. 1976
Publiée
17 juin 1976
Radiée
13 nov. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Tous produits destinés à l'alimentation du bétail.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 déc. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 235 du 04.12.2006

  2. 8 mai 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 89 du 08.05.1996

  3. 17 juin 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 139 du 17.06.1976

Parties

Titulaire

Pancosma SA

Pancosma Société anonyme pour l'industrie des produits biochimiques

chemin des Traz, 1218 Grand-Saconnex

Radiée du registre

Mandataire

Jean S. Robert

1257 Landecy GE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.