bF
Marque suisse · 282245 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 282245
- Numéro de demande
- 01830/1976
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- bF ((Verantwortlichkeitsmarke 3108)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- bF ((Verantwortlichkeitsmarke 3108))
- Déposée
- 9 mars 1976
- Enregistrée
- 4 mai 1976
- Publiée
- 22 juin 1976
- Radiée
- 23 oct. 1996
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren aus Edelmetall.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 déc. 1996
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1996
- 8 sept. 1978
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Beat Fontanive, Neuchlenstrasse 20, Gossau;, Geschäftsadresse:, Bahnhofstrasse 4, 9220 Bischofszell → Beat Fontanive, Espenstrasse 15, Bischofszell;, Geschäftsadresse:, Bahnhofstrasse 4, 9220 Bischofszell
Publié dans la FOSC No 210 du 08.09.1978
- 22 juin 1976
Enregistré
Publié dans la FOSC No 143 du 22.06.1976
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.