FRUITINE

Marque suisse · 282426 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
282426
Numéro de demande
02098/1976
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
1 mars 1976
Enregistrée
12 mai 1976
Publiée
2 juil. 1976
Radiée
2 oct. 2006
Motif
Non prolongée
Remarques
Dépôt de la marque renouvelée: 26.04.1976
Renouvelle
160310
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Articles de confiserie renfermant des pâtes de fruits.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.2006

  2. 22 juil. 1996

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Chocolats Klaus S.A., 12, rue Klaus, 2400 Le Locle → Chocolats Klaus S.A., 6A, jambe-Ducommun, 2400 Le Locle

    Publié dans la FOSC No 140 du 22.07.1996

  3. 22 juil. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 140 du 22.07.1996

  4. 6 sept. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Société anonyme des Fabriques de, chocolat et confiserie, J. Klaus, 2400 Le Locle → Chocolats Klaus S.A., 12, rue Klaus, 2400 Le Locle

    Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.1991

  5. 2 juil. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 152 du 02.07.1976

Parties

Titulaire

Chocolats Klaus S.A.

6A, jambe-Ducommun, 2400 Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.