FEU D'AMOUR

Marque suisse · 282721 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
282721
Numéro de demande
02497/1976
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
13 mai 1976
Enregistrée
2 juin 1976
Publiée
13 juil. 1976
Protégée jusqu’au
13 mai 2036
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    13.05.2026 → 13.05.2036

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 4 mai 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

  3. 28 oct. 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Association viticole d'Yvorne, 1853 Yvorne → Artisans Vignerons d'Yvorne Société coopérative, Les Maisons Neuves 5, Case postale 43, 1853 Yvorne

    Publié dans Swissreg le 28.10.2008

  4. 29 mai 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 102 du 29.05.2006

  5. 21 juin 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 119 du 21.06.1996

  6. 13 juil. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 161 du 13.07.1976

Parties

Titulaire

ARTISANS VIGNERONS D'YVORNE SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE

Artisans Vignerons d'Yvorne Société coopérative

Les Maisons Neuves 5 Case postale 43, 1853 Yvorne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.