Marque figurative
Marque suisse · 282810 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 282810
- Numéro de demande
- 02046/1976
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 12 avr. 1976
- Enregistrée
- 3 juin 1976
- Publiée
- 16 juil. 1976
- Protégée jusqu’au
- 12 avr. 2036
- Renouvelle
- 160784
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.06
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Tout produit horloger.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 12.04.2026 → 12.04.2036
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 10 mai 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 10.05.2016
- 10 mai 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.05.2016
- 29 mai 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 102 du 29.05.2006
- 10 mars 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Eta S.A. Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen → Eta SA Manufacture Horlogère Suisse, Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen
Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003
- 10 mars 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003
- 8 août 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- General Watch Co. Ltd., 6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne
Publié dans la FOSC No 152 du 08.08.1996
- 8 août 1996
Prolongé
Publié dans la FOSC No 152 du 08.08.1996
3 entrées antérieures
- 22 mai 1984
Transféré
- Titulaire
- Ebauches S.A. (Ebauches AG) (Ebauches Ltd.), 1, faubourg de l'Hôpital, 2001 Neuchâtel → Eta S.A. Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen
Publié dans la FOSC No 118 du 22.05.1984
- 22 mai 1984
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → General Watch Co. Ltd., 6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 118 du 22.05.1984
- 16 juil. 1976
Enregistré
Publié dans la FOSC No 164 du 16.07.1976
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.