LA MAISON DU CAFÉ LES CAFÉS TROTTET

Marque suisse · 282822 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
282822
Numéro de demande
02236/1976
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LA MAISON DU CAFÉ LES CAFÉS TROTTET ((fig.))
Déposée
28 avr. 1976
Enregistrée
28 avr. 1976
Publiée
16 juil. 1976
Protégée jusqu’au
28 avr. 2026
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
11.01.10, 11.01.19
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Cafés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 déc. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.12.2015

  2. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  3. 23 janv. 2006

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    La Maison du Café, Trottet S.A., 12, rue Amat, 1200 Genève → La Maison du Café Trottet SA, 4, rue Emma-Kammacher, 1217 Meyrin

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2006

  4. 23 janv. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2006

  5. 22 avr. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 77 du 22.04.1996

  6. 16 juil. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 164 du 16.07.1976

Parties

Titulaire

La Maison du Café, Trottet SA

La Maison du Café Trottet SA

4, rue Emma-Kammacher, 1217 Meyrin

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie SA, Conseils en Marques

Rue de Genève 122, Case Postale 153, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.