Marque figurative
Marque suisse · 282982 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 282982
- Numéro de demande
- 01725/1976
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 29 mars 1976
- Enregistrée
- 15 juin 1976
- Publiée
- 22 juil. 1976
- Protégée jusqu’au
- 29 mars 2036
- Classification de Vienne
- 24.17.10, 24.17.12, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.16
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés
Papier et carton; partitions musicales, oeuvres lyriques, livres et autres matériels d'instruction et d'enseignement; journaux et périodiques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 déc. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 29.03.2026 → 29.03.2036
Publié dans Swissreg le 30.12.2025
- 14 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.01.2016
- 14 avr. 2010
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.04.2010
- 20 févr. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 35 du 20.02.2006
- 8 mars 1996
Prolongé
Publié dans la FOSC No 48 du 08.03.1996
- 6 nov. 1991
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Nippon Gakki Seizo, Kabushiki Kaisha, 10-1, Nakasawa-cho, Hamamatsu-shi (Shizuoka-ken), Japon → Yamaha Corporation, 10-1, Nakazawa-cho, Hamamatsu-shi (Shizuoka-ken), Japon
Publié dans la FOSC No 215 du 06.11.1991
- 22 juil. 1976
Enregistré
Publié dans la FOSC No 169 du 22.07.1976
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.