rita

Marque suisse · 283008 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
283008
Numéro de demande
02488/1976
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
rita ((fig.))
Déposée
13 mai 1976
Enregistrée
15 juin 1976
Publiée
23 juil. 1976
Radiée
18 déc. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main · Caoutchouc, plastiques et isolants · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Fils · Tissus · Mercerie · Tapis et revêtements de sol

Hand- und Maschinenstrickgarne, Teppiche zum Selberknüpfen, Tapisserien; Bastelartikel zum Handarbeiten, Stickgarne, Handarbeitszubehör.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 9 du 15.01.2007

  2. 8 août 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 152 du 08.08.1996

  3. 9 août 1979

    Adresse modifiée

    Titulaire
    RITA Textilhandels-AG, Baumgartenstrasse 5, 8200 Schaffhausen → RITA Wollversand AG, Mühlenstrasse 56, 8200 Schaffhausen

    Publié dans la FOSC No 184 du 09.08.1979

  4. 23 juil. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 170 du 23.07.1976

Parties

Titulaire

RITA Wollversand AG

Mühlenstrasse 56, 8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.