RELCA

Marque suisse · 283080 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
283080
Numéro de demande
02756/1976
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
2 juin 1976
Enregistrée
16 juin 1976
Publiée
26 juil. 1976
Protégée jusqu’au
2 juin 2036
Renouvelle
162125
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis

Farben und Farbstoffe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    02.06.2026 → 02.06.2036

    Publié dans Swissreg le 13.04.2026

  2. 16 déc. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.12.2015

  3. 21 juil. 2015

    Transféré

    Titulaire
    Clariant AG, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz → Stahl International B.V., Sluisweg 10, 5145 PE Waalwijk, Pays-Bas
    Mandataire
    Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 21.07.2015

  4. 20 févr. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 35 du 20.02.2006

  5. 21 nov. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, Basel;, c/o Sandoz Technologie AG, Patent- und Markenabteilung, Postfach, 4002 Basel → Clariant AG, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans la FOSC No 227 du 21.11.1996

  6. 8 mai 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 89 du 08.05.1996

  7. 8 mars 1996

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Sandoz AG, Lichtstrasse 35, Basel;, c/o Sandoz Technologie AG, Patent- und Markenabteilung, Postfach, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 48 du 08.03.1996

  8. 26 juil. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 172 du 26.07.1976

Parties

Titulaire

Stahl International B.V.

Sluisweg 10, 5145 PE Waalwijk, NL

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.