FLAT-SAM
Marque suisse · 283219 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 283219
- Numéro de demande
- 05740/1975
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- FLAT-SAM ((fig.))
- Déposée
- 1 déc. 1975
- Enregistrée
- 30 juin 1976
- Publiée
- 31 juil. 1976
- Radiée
- 3 juil. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papier und gummierte Papiere.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juil. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2006
- 21 avr. 1995
Prolongé
Publié dans la FOSC No 77 du 21.04.1995
- 21 mars 1995
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Samuel Jones & Co. Limited, Gateway House, Basing View, Basingstoke (Hants), Royaume-Uni → Samuel Jones & Co. Limited, Butterfly House, St. Neots, Huntingdon (Cambs PE19 4EE), Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.1995
- 24 août 1977
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Samuel Jones & Co. Limited, 3, Lincoln's Inn Fields, London W.C.2, Royaume-Uni → Samuel Jones & Co. Limited, Gateway House, Basing View, Basingstoke (Hants), Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 197 du 24.08.1977
- 31 juil. 1976
Enregistré
Publié dans la FOSC No 177 du 31.07.1976
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.