Bujard FRANC PERLÉ

Marque suisse · 283227 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
283227
Numéro de demande
01038/1976
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Bujard FRANC PERLÉ ((étoile)) ((fig.))
Éléments verbaux
Bujard FRANC PERLÉ ((étoile))
Déposée
17 juin 1976
Enregistrée
30 juin 1976
Publiée
2 août 1976
Radiée
25 janv. 1997
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins pétillants.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 1997

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 45 du 07.03.1997

  2. 20 sept. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Caves Bujard S.A. Lutry, 1095 Lutry → Société Vinicole de Perroy, 1166 Perroy

    Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996

  3. 22 avr. 1993

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Maison Bujard Fils S.A., 1095 Lutry → Caves Bujard S.A. Lutry, 1095 Lutry

    Publié dans la FOSC No 77 du 22.04.1993

  4. 2 août 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 178 du 02.08.1976

Parties

Titulaire

Société Vinicole de Perroy

1166 Perroy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.