Châteauneuf-du-Pape L'HOSTELLERIE

Marque suisse · 283246 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
283246
Numéro de demande
02247/1976
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Châteauneuf-du-Pape L'HOSTELLERIE ((fig.))
Déposée
30 avr. 1976
Enregistrée
30 juin 1976
Publiée
2 août 1976
Radiée
4 déc. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin (Châteauneuf-du-Pape).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 250 du 27.12.2006

  2. 22 avr. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 77 du 22.04.1996

  3. 2 août 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 178 du 02.08.1976

Parties

Titulaire

Hammel S.A.

1180 Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.