Marque figurative

Marque suisse · 283485 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
283485
Numéro de demande
02651/1976
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Genre
Marque collective
Telle qu’enregistrée
((vier rechte Winkel)) ((fig.))
Éléments verbaux
((vier rechte Winkel))
Déposée
24 mai 1976
Enregistrée
15 juil. 1976
Publiée
6 août 1976
Radiée
25 janv. 1997
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Eisen und Stahl.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 1997

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 45 du 07.03.1997

  2. 4 déc. 1996

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Schweizerische Stahlhandelszentrale SSZ, Konradstrasse 9, Postfach 7190, 8023 Zürich → Schweizerischer Stahlhandelsverband SSV, Association Suisse Du Commerce de l'Acier ASCA, Associazione Svizzera dei, Commercianti di Acciaio ASCA, Konradstrasse 9, Postfach 7190, 8023 Zürich

    Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1996

  3. 22 avr. 1996

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Schweizerische Stahlhandelszentrale SSZ, St. Alban-Anlage 64, 4006 Basel → Schweizerische Stahlhandelszentrale SSZ, Konradstrasse 9, Postfach 7190, 8023 Zürich

    Publié dans la FOSC No 77 du 22.04.1996

  4. 6 août 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 182 du 06.08.1976

Parties

Titulaire

Schweizerischer Stahlhandelsverband SSV, Association Suisse Du Commerce de l'Acier ASCA, Associazione Svizzera dei

Commercianti di Acciaio ASCA Konradstrasse 9 Postfach 7190, 8023 Zürich

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.