CASTANER

Marque suisse · 283621 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
283621
Numéro de demande
03111/1976
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
24 juin 1976
Enregistrée
22 juil. 1976
Publiée
19 août 1976
Radiée
29 janv. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage · Cuir et bagages · Vêtements et chaussures

Bekleidungsstücke, einschliesslich Hüte und Gürtel, Stiefel, Schuhe und Pantoffeln; Parfümerien und kosmetische Mittel; Hand- und Brieftaschen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.2007

  2. 8 oct. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 195 du 08.10.1996

  3. 8 juil. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Empresa de Promocio y Localitzacio Industrial de Catalunya, S.A., Avinguda Diagonal 449, Barcelona, Espagne → Yute Banyoles, S.L., U.P. 6, parcela 24, 17820 Banyoles (Girona), Espagne
    Preneur de licence
    Castañer, Sociedad Anonima, Banois, Espagne (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 130 du 08.07.1996

  4. 9 août 1993

    Transféré

    Titulaire
    Castañer, Sociedad Anónima, Ronda Fortia 1, Bañols (Gerona), Espagne → Empresa de Promocio y Localitzacio Industrial de Catalunya, S.A., Avinguda Diagonal 449, Barcelona, Espagne

    Publié dans la FOSC No 152 du 09.08.1993

  5. 9 août 1993

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Stampfenbachstrasse 48, 8006 Zürich → Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FOSC No 152 du 09.08.1993

  6. 9 août 1993

    Licence inscrite

    Preneur de licence
    Castañer, Sociedad Anonima, Banois, Espagne

    Publié dans la FOSC No 152 du 09.08.1993

  7. 19 août 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 193 du 19.08.1976

Parties

Titulaire

Yute Banyoles, S.L.

U.P. 6, parcela 24, 17820 Banyoles (Girona), ES

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.