EE EBEL

Marque suisse · 283649 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 283649
Numéro de demande: 03242/1976
Statut: Radiée
Type: Marque combinée
Telle qu’enregistrée: EE EBEL ((fig.))
Déposée: 2 juil. 1976
Enregistrée: 22 juil. 1976
Publiée: 1 sept. 1976
Radiée: 6 févr. 2017
Motif: Non prolongée
Renouvelle: 162060
Source: Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et parties de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

6 févr. 2017
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 06.02.2017
31 déc. 2012
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
Ebel Watches SA, Nidaugasse 35, 2502 Biel/Bienne → Ebel Watches S.A., c/o MGI Luxury Group S.A., Bahnhofplatz 2B, 2502 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 31.12.2012
2 août 2012
Mandataire inscrit
Mandataire
B.M.G. Avocats, 8c, avenue de Champel,, Case postale 385, 1211 Genève 12
Publié dans Swissreg le 02.08.2012
17 juil. 2012
Transféré
Titulaire
MGI Luxury Group SA, Nidaugasse 35, 2502 Bienne → Ebel Watches SA, Nidaugasse 35, 2502 Biel/Bienne
Mandataire
B.M.G., Avocats, 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.07.2012
10 juil. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 131 du 10.07.2006
8 nov. 2004
Transféré
Titulaire
Ebel S.A., 113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds → MGI Luxury Group SA, Nidaugasse 35, 2502 Bienne
Mandataire
Etienne Blum Stehlé Manfrini & Associés, 6, rue Bellot, 1206 Genève → B.M.G., Avocats, 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12
Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.2004
22 mars 2000
Créancier gagiste
Créancier gagiste
Bankers Trust Company, 1, Appold Street, Broadgate, London EC2A 2EH, Royaume-Uni (supprimé)
Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000
21 juin 1996
Prolongé
Publié dans la FOSC No 119 du 21.06.1996

4 entrées antérieures

21 avr. 1995
Gage inscrit
Créancier gagiste
Bankers Trust Company, 1, Appold Street, Broadgate, London EC2A 2EH, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 77 du 21.04.1995
21 avr. 1995
Mandataire inscrit
Mandataire
Etienne Blum Stehlé Manfrini & Associés, 6, rue Bellot, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 77 du 21.04.1995
4 déc. 1990
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
Fabrique Ebel, Société Anonyme, 113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds → Ebel S.A., 113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1990
1 sept. 1976
Enregistré
Publié dans la FOSC No 204 du 01.09.1976

Parties

Titulaire

Ebel Watches S.A.

c/o MGI Luxury Group S.A. Bahnhofplatz 2B, 2502 Biel/Bienne

Radiée du registre

Mandataire

B.M.G. Avocats

8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.