Marque figurative
Marque suisse · 283650 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 283650
- Numéro de demande
- 03243/1976
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 2 juil. 1976
- Enregistrée
- 22 juil. 1976
- Publiée
- 1 sept. 1976
- Protégée jusqu’au
- 2 juil. 2036
- Remarques
- Les caractères arabes signifient, selon déclaration de la déposante, <Ebel>.
- Renouvelle
- 162999
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 28.01.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres et parties de montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MGI Luxury Group Sàrl, Bahnhofplatz 2B, 2502 Biel/Bienne → MGI Luxury Group Sàrl, Aarbergstrasse 107a, 2502 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 15.06.2026
- 12 juin 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 02.07.2026 → 02.07.2036
Publié dans Swissreg le 12.06.2026
- 12 oct. 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MGI Luxury Group S.A., Bahnhofplatz 2B, 2502 Biel/Bienne → MGI Luxury Group Sàrl, Bahnhofplatz 2B, 2502 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 27 sept. 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- B.M.G. Avocats, 8c, avenue de Champel,, Case postale 385, 1211 Genève 12 → BMG Avocats, 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12
Publié dans Swissreg le 27.09.2022
- 16 août 2019
Fusionné
- Titulaire
- Ebel Watches S.A., c/o MGI Luxury Group S.A., Bahnhofplatz 2B, 2502 Biel/Bienne → MGI Luxury Group S.A., Bahnhofplatz 2B, 2502 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 16.08.2019
- 22 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 31 déc. 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Ebel Watches SA, Nidaugasse 35, 2502 Biel/Bienne → Ebel Watches S.A., c/o MGI Luxury Group S.A., Bahnhofplatz 2B, 2502 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 31.12.2012
- 2 août 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- B.M.G. Avocats, 8c, avenue de Champel,, Case postale 385, 1211 Genève 12
Publié dans Swissreg le 02.08.2012
9 entrées antérieures
- 17 juil. 2012
Transféré
- Titulaire
- MGI Luxury Group SA, Nidaugasse 35, 2502 Bienne → Ebel Watches SA, Nidaugasse 35, 2502 Biel/Bienne
- Mandataire
- B.M.G., Avocats, 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.07.2012
- 10 juil. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 131 du 10.07.2006
- 8 nov. 2004
Transféré
- Titulaire
- Ebel S.A., 113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds → MGI Luxury Group SA, Nidaugasse 35, 2502 Bienne
- Mandataire
- Etienne Blum Stehlé Manfrini & Associés, 6, rue Bellot, 1206 Genève → B.M.G., Avocats, 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12
Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.2004
- 22 mars 2000
Créancier gagiste
- Créancier gagiste
- Bankers Trust Company, 1, Appold Street, Broadgate, London EC2A 2EH, Royaume-Uni (supprimé)
Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000
- 21 juin 1996
Prolongé
Publié dans la FOSC No 119 du 21.06.1996
- 21 avr. 1995
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- Bankers Trust Company, 1, Appold Street, Broadgate, London EC2A 2EH, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 77 du 21.04.1995
- 21 avr. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Etienne Blum Stehlé Manfrini & Associés, 6, rue Bellot, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 77 du 21.04.1995
- 4 déc. 1990
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Fabrique Ebel, Société Anonyme, 113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds → Ebel S.A., 113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1990
- 1 sept. 1976
Enregistré
Publié dans la FOSC No 204 du 01.09.1976
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.