Toscanelli

Marque suisse · 283716 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
283716
Numéro de demande
03300/1976
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Toscanelli ((fig.))
Déposée
6 juil. 1976
Enregistrée
29 juil. 1976
Publiée
3 sept. 1976
Radiée
12 févr. 2007
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
blau, rot und weiss.
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Zigarren schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mars 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.2007

  2. 22 janv. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 13 du 22.01.1997

  3. 3 sept. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 206 du 03.09.1976

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.