Toscanelli
Marque suisse · 283716 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 283716
- Numéro de demande
- 03300/1976
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Toscanelli ((fig.))
- Déposée
- 6 juil. 1976
- Enregistrée
- 29 juil. 1976
- Publiée
- 3 sept. 1976
- Radiée
- 12 févr. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- blau, rot und weiss.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Zigarren schweizerischer Herkunft.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.2007
- 22 janv. 1997
Prolongé
Publié dans la FOSC No 13 du 22.01.1997
- 3 sept. 1976
Enregistré
Publié dans la FOSC No 206 du 03.09.1976
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.