Marque figurative

Marque suisse · 283810 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
283810
Numéro de demande
03443/1976
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Burg, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 222)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Burg, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 222))
Déposée
19 juil. 1976
Enregistrée
6 août 1976
Publiée
6 sept. 1976
Radiée
25 févr. 1997
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Gold- und Silberfiligranschmuck.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 1997

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 55 du 21.03.1997

  2. 6 sept. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 208 du 06.09.1976

Parties

Titulaire

Annelies Bauhofer

5734 Reinach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.