Marque figurative
Marque suisse · 283899 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 283899
- Numéro de demande
- 03303/1976
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 7 juil. 1976
- Enregistrée
- 13 août 1976
- Publiée
- 16 sept. 1976
- Protégée jusqu’au
- 7 juil. 2036
- Remarques
- Les caractères chinois signifient, selon déclaration de la déposante, <Tissot>.
- Renouvelle
- 162487
- Classification de Vienne
- 28.03.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie
Montres de tous genres, mouvements, boîtiers et chaînes de montres, pendules, réveils, horloges et tous articles d'horlogerie, tous appareils et instruments à mesurer et marquer le temps, outils, accessoires et toutes fournitures et parties détachées employées dans l'horlogerie et la bijouterie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 nov. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 07.07.2026 → 07.07.2036
Publié dans Swissreg le 27.11.2025
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 1 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 19 juin 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 116 du 19.06.2006
- 7 nov. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne
Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.1996
- 7 nov. 1996
Prolongé
Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.1996
- 19 déc. 1980
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Fabrique d'horlogerie, Chs. Tissot et fils S.A., 17, chemin des Tourelles, 2400 Le Locle → Tissot S.A., 17, chemin des Tourelles, 2400 Le Locle
Publié dans la FOSC No 298 du 19.12.1980
- 16 sept. 1976
Enregistré
Publié dans la FOSC No 217 du 16.09.1976
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.