HE (Verantwortlichkeitsmarke: 3136)

Marque suisse · 283909 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
283909
Numéro de demande
03521/1976
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
HE (Verantwortlichkeitsmarke: 3136) ((fig.))
Déposée
30 juin 1976
Enregistrée
13 août 1976
Publiée
20 sept. 1976
Radiée
25 janv. 1997
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Trauringe, Bijouteriewaren, Juwelen und verwandte Artikel in Edelmetall, wie Gold, Silber und Platin.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 1997

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 45 du 07.03.1997

  2. 20 sept. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 220 du 20.09.1976

Parties

Titulaire

Hans E. Elmer Burgstrasse 200, Meilen;

Geschäftsadresse: Gotthardstrasse 6, 8002 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.