Marque figurative
Marque suisse · 284075 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 284075
- Numéro de demande
- 03422/1976
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 13 juil. 1976
- Enregistrée
- 31 août 1976
- Publiée
- 2 oct. 1976
- Protégée jusqu’au
- 13 juil. 2026
- Classification de Vienne
- 07.11.01, 09.03.01, 09.03.13, 24.15.02, 24.15.13, 25.07.01, 25.07.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Cuir et bagages · Meubles · Cordes, tentes et fibres brutes
Hebeschlingen aus Kunststoff für Ladezwecke, Transport-, Hebe- und Ladegeschirre aus Kunststoff für Stückgüter, Hebegurte und Verzurrgurte.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.07.2016
- 26 avr. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Spanset Inter AG, Eichbüelstrasse 31, 8618 Oetwil am See → Spanset Inter AG, Samstagernstrasse 45, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 26.04.2016
- 16 oct. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FOSC No 200 du 16.10.2006
- 7 août 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2006
- 22 juil. 1996
Mandataire radié
- Mandataire
- Tergau & Pohl, Patentanwälte, Hefnersplatz 3, Postfach 9347, D-W-8500 Nürnberg 11, Allemagne (supprimé)
Publié dans la FOSC No 140 du 22.07.1996
- 22 juil. 1996
Prolongé
Publié dans la FOSC No 140 du 22.07.1996
- 8 déc. 1988
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Spanset Inter AG, St. Jakobs-Strasse 25, 4000 Basel → Spanset Inter AG, Eichbüelstrasse 31, 8618 Oetwil am See
Publié dans la FOSC No 287 du 08.12.1988
- 8 déc. 1988
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → Tergau & Pohl, Patentanwälte, Hefnersplatz 3, Postfach 9347, D-W-8500 Nürnberg 11, Allemagne
Publié dans la FOSC No 287 du 08.12.1988
1 entrée antérieure
- 2 oct. 1976
Enregistré
Publié dans la FOSC No 231 du 02.10.1976
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.