C

Marque suisse · 284122 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
284122
Numéro de demande
03708/1976
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
C ((fig.))
Déposée
16 juil. 1976
Enregistrée
31 août 1976
Publiée
11 oct. 1976
Radiée
19 févr. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mars 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 49 du 12.03.2007

  2. 8 août 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 152 du 08.08.1996

  3. 11 oct. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 238 du 11.10.1976

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.