ROTABROACH
Marque suisse · 284158 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 284158
- Numéro de demande
- 03596/1976
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 26 juil. 1976
- Enregistrée
- 6 sept. 1976
- Publiée
- 12 oct. 1976
- Protégée jusqu’au
- 26 juil. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Outils à main · Papier et imprimés
Perceuses.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 26.07.2026 → 26.07.2036
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 23 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 4 mai 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
- 27 mars 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Hougen Manufacturing, Inc., G-5072 Corunna Road, Flint (MI), Etats-Unis d'Amérique → Hougen Manufacturing, Inc., 3001 Hougen Drive, Swartz Creek, MI 48473, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 60 du 27.03.2006
- 27 mars 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 60 du 27.03.2006
- 21 mars 1996
Prolongé
Publié dans la FOSC No 57 du 21.03.1996
- 12 oct. 1976
Enregistré
Publié dans la FOSC No 239 du 12.10.1976
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.