ZUBA

Marque suisse · 284311 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
284311
Numéro de demande
03457/1976
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ZUBA ((fig.))
Déposée
21 juil. 1976
Enregistrée
10 sept. 1976
Publiée
21 oct. 1976
Radiée
27 févr. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Bekleidungsstücke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.02.2017

  2. 17 juil. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 136 du 17.07.2006

  3. 20 sept. 1996

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Marianne Milani, Kramgasse 56, 3011 Bern → Marianne Milani, Couture, Gerechtigkeitsgasse 49, 3011 Bern

    Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996

  4. 20 sept. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996

  5. 21 oct. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 247 du 21.10.1976

Parties

Titulaire

Marianne Milani Couture

3011 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.